Votre médecin ou chirurgien vous a prescrit des soins infirmiers à domicile à réaliser par un infirmier diplômé d’Etat. Vous vous inquiétez alors sans doute du coût de cette prestation ? Vous allez voir que vous êtes en réalité bien couvert(e), et que ces soins ne sont pas si coûteux. Cependant, ne soyez pas étonné si vous devez payer vos soins à domicile, ils ne sont pas forcément tous remboursés à 100% par l’Assurance Maladie.

Couverture des soins infirmiers par la Sécurité Sociale et les mutuelles

Premier point : l’ordonnance

Vérifiez qu’il est bien mentionné sur l’ordonnance que vos soins infirmiers doivent être effectués « à domicile ».
C’est votre médecin ou chirurgien qui doit indiquer expressément « à effectuer à domicile » sur la prescription médicale.
Sans cette mention, les infirmiers libéraux qui se déplacent chez vous ne seront pas rémunérés pour la totalité de leurs soins (voir partie suivante sur le calcul des honoraires)… et du coup ne voudront sans doute pas venir !

Deuxième point : votre prise en charge

PREMIER CAS
Vous êtes atteint(e) d’une affection de longue durée (ALD), enceinte ou jeune maman, ou encore bénéficiaire de la couverture médicale universelle (CMU).

Depuis le 1er janvier 2017, le tiers payant devient un droit pour les soins pris en charge au titre de la maternité ou d’une affection de longue durée (ALD). Cela indique que la totalité des frais de santé sont pris en charge et qu’il n’y a aucun frais à avancer.

Les ALD comprennent le diabète, les cancers… (Découvrez la liste complète). Souvent votre médecin indiquera « ALD 100% » sur votre ordonnance pour avertir l’infirmier.

DEUXIEME CAS
Vous n’êtes pas dans un des cas ci-dessus. Vous êtes pris en charge par l’Assurance Maladie à hauteur de 60% des frais de santé.

Dans tous les cas, vous devez présenter votre carte vitale à l’infirmier qui se rend à votre domicile et qui l’insère dans son lecteur de carte vitale : il récupère alors les informations sur votre situation et les télétransmet ensuite à l’Assurance Maladie.

Troisième point : votre mutuelle

Ce point concerne uniquement ceux et celles qui ne bénéficient pas de la prise en charge à 100% par l’Assurance Maladie.

Dans ce cas, l’infirmier vous demande si vous avez une mutuelle.

• Si l’infirmier est conventionné avec votre mutuelle, il prend une photo de votre carte de mutuelle et notera son nom, et vous n’avez rien besoin de payer.
• S’il n’est pas conventionné avec votre mutuelle (ou que vous n’en avez pas), c’est l’Assurance Maladie qui transmettra votre demande de remboursement à votre mutuelle, mais en attendant vous devez payer à l’infirmier les 40% restants. En effet l’Assurance Maladie prend en charge uniquement 60% du montant des soins.

Privilégiez les espèces, peu d’infirmiers ont un lecteur de carte bancaire et beaucoup n’acceptent plus les chèques. Nous vous conseillons donc d’avoir du liquide sur vous.

Les feuilles de soins

Certains infirmiers utilisent encore les feuilles de soins, en général dans les 3 cas suivants :

• s’ils ne passent vous voir qu’une seule fois,
• s’ils ne possèdent pas de lecteur de carte vitale (très rare),
• si vous n’avez pas votre carte vitale

Dans ces cas-là, vous devez payer la totalité des frais de soins.
Pour obtenir le remboursement de ces frais de santé, l’infirmier vous donne la feuille de soins papier que vous devez ensuite envoyer à votre caisse primaire d’assurance maladie (CPAM).

Le transfert des données entre la caisse primaire d’assurance maladie et la mutuelle est ensuite le même que lorsque vous utilisez la carte vitale.[1]

Calculs des honoraires[2]

Le calcul des honoraires, c’est tout un art pour les infirmiers ! Il y a 2 types de soins infirmiers :

• les AIS (Actes Infirmiers de Soins) : séance de plusieurs dizaines de minutes pour de l’aide à la toilette par exemple
• les AMI (Actes Médicaux Infirmiers) : acte technique de type prise de sang, pansement, ablation d’agrafes, perfusion…

Un AIS correspond à 2,65 € pour 10 minutes : mais généralement un infirmier passe plus de temps auprès du patient et il va donc « coter » (c’est-à-dire identifier le coefficient multiplicateur correspondant) le soin à plusieurs actes AIS, souvent AIS 3 ou AIS 4 (respectivement 3 ou 4 fois le tarif de base d’un AIS).

Même chose pour un AMI, dont le tarif de base est de 3,15 € : un soin simple comme une injection vaut AMI 1, tandis qu’un pansement complexe vaut AMI 4.

Mais attention ! Si vous avez besoin de plusieurs soins, l’infirmier ne pourra coter à 100% que le soin principal, tandis que le deuxième sera coté de moitié et les suivants ne seront plus comptabilisés… imaginez que chez le boulanger, seul le gâteau serait payé à son prix plein, le pain serait à moitié prix et les bonbons gratuits : vous comprendrez que les infirmiers se sentent souvent peu valorisés et surtout peu rémunérés ! (à noter que cette règle des 100%-50%-0% admet des exceptions, par exemple si l’un des soins est une perfusion, tous les soins sont totalement cotés).

Indemnité de déplacement et majorations [2]

Pour des soins infirmiers à domicile, les honoraires (AIS et AMI) sont complétés d’une indemnisation forfaitaire de déplacement (IFD)  de 2,50 €. Si votre ordonnance ne porte pas la mention « à domicile », l’infirmier ne pourra pas bénéficier de cette indemnisation. De plus, des majorations peuvent être ajoutées si la visite impose des contraintes supplémentaires à l’infirmier :

• si le soin doit se dérouler de nuit (après 20h ou avant 8h)
• si le soin doit avoir lieu le weekend ou un jour férié
• s’il n’y a qu’un seul petit soin (majoration d’acte unique)
• si votre domicile est particulièrement loin (indemnité kilométrique)

De nouveau, l’infirmier ne pourra pas bénéficier de rémunération si l’ordonnance ne porte pas les mentions « weekend (surtout dimanche) et jours fériés » ou « horaires de nuit : après 20h et avant 8h » (parfois un peu hiéroglyphiques, comme « wejf » pour « weekends et jours fériés »).

Ainsi, il est essentiel de vous assurer que toutes les mentions sont indiquées sur votre prescription médicale (nombre de soin, mention « à domicile », mention weekends/nuits/jours fériés).

Quelques exemples

Au total, combien vous coûteront vos soins infirmiers à domicile ? Cela dépend donc de beaucoup de choses, mais le montant ne sera pas très élevé.
Pour vous donner un ordre d’idées (sans tenir compte des éventuels remboursements) :

• 1 injection d’anticoagulant à domicile : AMI 1 + IFD + MAU = 7€
• Pansement simple à domicile + injection d’anticoagulant : AMI 2 + AMI 1 + IFD = 11,95€

Petite précision : nous n’avons parlé ici que des tarifs conventionnés… mais bonne nouvelle, la presque totalité des infirmiers libéraux sont conventionnés.

Santé ne rime pas avec gratuité

La santé, ce n’est jamais gratuit : vous payez votre médecin pour une consultation médicale, ne soyez pas étonné si vous devez payer une partie de vos soins à domicile à des infirmiers qui courent toute la journée de visite en visite pour des honoraires bien moindres !

De votre côté, l’Assurance Maladie prend en charge une partie significative des frais à condition que vous ayez l’ordonnance adéquate.

Rassuré(e) ? Vous pouvez à présent prendre rendez-vous pour vos soins infirmiers à domicile sur libheros.fr. N’hésitez pas à poser toutes vos questions à l’infirmier sur le règlement des soins ! Nous mettons également à votre disposition un calculateur de soins infirmiers.

TROUVER UN INFIRMIER

Besoin de plus d’informations ? Lisez notre article sur le remboursement des soins à domicile par les assurances et mutuelles.

Sources :

1. Ameli, Etre bien remboursé ; « Etre bien remboursé »
2. Ameli, « Tarifs conventionnels des actes à domicile »